Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : maplanteartificielle.com Ces informations ci-jointe :
1. Données légales :
Propriétaire : Loïs CARTON
Adresse postale du titulaire : 95, Rue du Général de Gaulle 68800 – Thann
Le Fondateur du site est : Wassim BAILLY
Responsable de la publication est : Leandre LEMAIRE
Ou entrer en contact avec le Décideur de la publication : contact@maplanteartificielle.com
Le Concepteur est : Ema HOAREAU
De quelle façon entrer en contact avec le Webmaster : contact@maplanteartificielle.com
Entreprise qui assure l’hébergement : OVH
SAS composé d’un capital de 10 174 560 Euros
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code d’Activité principale exercée (APE) 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : maplanteartificielle.com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site maplanteartificielle.com réuni plusieurs services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site maplanteartificielle.com. Le site maplanteartificielle.com est actualisé régulièrement par Ema HOAREAU.
Leandre LEMAIRE s’efforce d’indiqué sur le site web maplanteartificielle.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait assurer l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations transmises sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous sa responsabilité exclusive.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site web maplanteartificielle.com est généralement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, maplanteartificielle.com s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, maplanteartificielle.com ne saurait être tenu comme responsable des soucis, peu importe la nature.
4. Propriété intellectuelle :
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Toute reproduction site suivant maplanteartificielle.com, affichage, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, sauf acceptation préalable de Leandre LEMAIRE, responsable du site internet à l’email : contact@maplanteartificielle.com, à contrario elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies et Liens Hypertextes :
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6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site maplanteartificielle.com, Leandre LEMAIRE ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de plusieurs services offerts par le site maplanteartificielle.com. L’utilisateur donne les informations en pleine conscience de cause, particulièrement lorsqu’il effectue par lui-même à leur saisie. Il est alors détaillé à l’usagé du site interne maplanteartificielle.com le devoir ou pas de divulguer ces informations.
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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).